LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2024 ET RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2024 ET RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024 - NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.10.2024
APPROBATION RAPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT
RAPPORT EAU POTABLE 2023
RAPPORT ASSAINISSEMENT 2023
PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE GRDF POUR L'ANNEE 2023
RAPPORT D'ACTIVITE DE GRDF ANNEE 2023
ACQUISITION PARCELLE CADASTREE SECTION ZE N° 49 SITUEE LIEU-DIT RAMASSE
ACQUISITION PARCELLE CADASTREE SECTION ZE N° 51 SITUEE LIEU-DIT RAMASSE
ACQUISITION PARCELLE CADASTREE SECTION BC N° 55 SITUEE LIEU-DIT BARADAT
APPROBATION PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
APPROBATION DE L'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ADOUR MADIRAN AU SYNDICAT MIXTE VALOR BEARN POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES A COMPTER DU 1er JANVIER 2025
RAPPORT DE SYNTHESE PORTANT SUR LES ELEMENTS D'ETUDE A VALOR BEARN PAR TRANSFERT DE COMPETENCE
DECISION MODIFICATIVE N° 2-2024 - BUDGET COMMUNE
DECISION MODIFICATIVE N° 2-2024 - BUDGET ANNEXE AMENAGEMENTS FONCIERS
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU COS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VIC-EN-BIGORRE
DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT OPH 65
TABLEAU D'AMORTISSEMENT
COUPES AFFOUAGERES 2024-2025 - MASSIF DE PEYRE BLANQUE
PROPOSITION DE L'ETAT D'ASSIETTE DE COUPES - PROGRAMME ANNUEL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09.12.2024
APPROBATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZE N° 50 SITUEE LIEU-DIT RAMASSE
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZE N° 52 SITUEE LIEU-DIT RAMASSE
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT POUR LES AGENTS RELEVANT DU CADRE D'EMPLOI DES POLICIERS MUNICIPAUX
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024
DECISION MODIFICATIVE N° 1-2024 - BUDGET ASSAINISSEMENT
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
OUVERTURE DE CREDITS D'iNVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE EAU
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE AMENAGEMENTS FONCIERS
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS VICQUOISES - ANNEE 2024
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE VIC-EN-BIGORRE, LE DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES ET LE SYNDICAT MIXTE ADOUR AMONT - REHABILITATION PONCEAU DU FOSSE DES ARCALES DE LA RD 6
CONVENTION COMMUNE - DEPARTEMENT 65 - SYNDICAT MIXTE ADOUR AMONT
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE VIC-EN-BIGORRE ET DE NOUILHAN - DEPARTEMENT 65 - SYNDICAT MIXTE ADOUR AMONT - PROPRIETAIRES RIVERAINS - SUIVI, GESTION ET ENTRETIEN DU REMBLAI EN LIT MAJEUR DE L'ECHEZ SITUE SUR LA COMMUNE DE NOUILHAN
CONVENTION COMMUNES VIC ET NOUILHAN - DEPARTEMENT 65 - SYNDICAT MIXTE ADOUR AMONT - PROPRIETAIRES RIVERAINS
MOBILISATION DES LOGEMENTS VACANTS - INSTAURATION D'UNE PRIME DE SORTIE DE VACANCE EN COMPLEMENT DE LA CCAM DANS LE CADRE DE LA CONVENTION OPAH 2023-2026
PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT DES HAUTES-PYRENEES - ANNEE 2024
AVENANT N° 1 A LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
AVENANT N° 1
NOUVELLES REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE REPERCUTEES PAR LE DELEGATAIRE SUR LA FACTURE D'EAU
PROPOSITION DE CESSION D'UN MATERIEL DE TYPE PRESSE A BANDES - ANCIENNE STEP
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA SPA 65 RELATIVE A L'ACCUEIL ET LA GARDE DES ANIMAUX ERRANTS OU DANGEREUX TROUVES SUR LA COMMUNE DE VIC-EN-BIGORRE
CONVENTION
PROJET DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE LE FAMILIA - CO-PARTAGE ENTRE LA COMMUNE DE VIC-EN-BIGORRE ET L'OPH5 AVEC DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES TOUS LES DIMANCHES DE DECEMBRE 2025
NOUVELLE DENOMINATION DE L'ACTUELLE PETITE RUE DU PRESBYTERE